Propriété Intellectuelle
En date du : 16 Août 2022
1. Crédits Numériques (contenu non créé par ADBIOPE).
Vous retrouverez ci-dessous la très grande majorité des auteurs de contenu numérique libre de droits utilisé sur le site. Pour toute question relative à ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter via les canaux classiques d'assistance.
Crédits photos
Merci à la participation passive de Pexels.com et Pixabay.com et certains de leurs créateurs de contenu comme :
Thanks to the passive participation of Pexels.com et Pixabay.com and some of their content creators like :
« Garvin St Villier », « Matheus Bertelli », « Abdulwahab Alawadhi », « Sourav Mishra », « Darius Krausse », « Mo » « Devon Rockola », « Expect Best » « Jonathan Borba », «Binyamin Mellish » « Rajesh Cherry » « Rodnae Productions », « Mark Mccammon », «Andrea Piacquadio », « Karolina Grabowska », « Lagos Food Bank Initiative », « Oleksandr Pidvalnyi », « Singkham », « Julia M Cameron », « Ivan Samkov », « Ron Lach», « SHVETS PRODUCTION », « Los Murets Crew », « Anna Tarazevich », « Ketut Subiyanto », « Essow », « Christina Morillo », « Ken Cheung », « Tom Whyte », « Mica Asato », « Michelangelo Buonarroti », « Towfiqu barbhuiya », « Tara Winstead », « Alex Knight », « Alex green », « Anastasia Shuraeva », « Italo Melo », « Ono Kosuki», « Max Vakhtbovych », « Tara Winstead », « Tima Miroshnichenko »,« Pavel Danilyuk », « Yihua Chen »,« Soumil Kumar », « Athena », « Lukas », « Monica Silvestre »,« Startup stock photos », « Cottonbro »,« Wind Turbine », « Picjumbocom », « Guillaume Meurice », « Hugo Casanova »,« Pierre Chatel », « Ali Atakan »,« Emiliano Arano », « Sora Shimazaki », « julientromeur », « IMGMIDI », « Taokinesis »,« Qimono », « Skylarvision »,« PublicDomainPictures », « Vimeo-Free-Videos », « Akshay Mehra », « JoshuaWoroniecki »,« Osmost », « Kelly »,« DavidRockDesign », « Scott Webb», « Gam-O1 »
N'hésitez pas à aller consulter leurs travaux.
Do not hesitate to consult their work.
2. Propriété Intellectuelle contenu officiel ADBIOPE.
Toute copie, utilisation, diffusion, commercialisation de notre contenu qu'il soit sur notre site ou via nos produits sans autorisation du créateur est illégal et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
3. Propriété Intellectuelle créateurs ADBIOR.
En tant que créateur de contenu sur la plateforme ADBIOR :
- vous êtes responsable du contenu publié et devez donc vous assurer qu'il est libre de droits c'est à dire qu'il n'est pas protégé par la propriété intellectuelle d'un tiers à moins que vous ayez explicitement obtenu un accord ou une approbation légale pour le faire.
- vous détenez tous les droits de propriété sur le contenu que vous créez. Néanmoins et en acceptant d'utiliser notre plateforme, nous vous demandons d'octroyer certains droits à ADBIOPE ainsi qu'à ces utilisateurs selon les précisions ci-dessous.
- vous octroyez à ADBIOPE une licence mondiale, non exclusive, transférable, libre de droits et cessible d'utilisation du contenu impliquant le droit de le reproduire, en créer des copies techniques, l'héberger, le diffuser, le modifier, le communiquer, le diffuser, l'analyser, l'afficher et l'exécuter spécifiquement dans un but d'exploitation, de promotion et d'amélioration de notre outil.
- vous octroyez à chaque utilisateur de la plateforme une licence mondiale, non exclusive, libre de droits (pour accès au contenu via notre outil) d'utilisation du contenu impliquant le droit de le reproduire, le modifier, le communiquer, le diffuser, l'afficher et l'exécuter uniquement selon les fonctionnalités de la plateforme.
- les licences sur votre contenu octroyées à ADBIOPE et à ses utilisateurs prennent fin dès suppression du contenu. Ce contenu peut être supprimé par vos soins ou par ADBIOPE.
- vous pouvez supprimer votre contenu gratuit à tout moment et en autonomie via la plateforme par volonté ou si vous n'en détenez plus les droits. A noter qu'ADBIOPE n'est pas en charge de rappeler le contenu pouvant être en cours d'utilisation par d'autres utilisateurs malgré la suppression du contenu. ADBIOPE se réserve également le droit de conserver des copies de votre contenu pour des raisons juridiques. Concernant le contenu payant mis en boutique, nous nous engageons à retirer le contenu dans un délai de 48h suivant la réception de la demande via les canaux classique d'assistance de notre site.
- ADBIOPE peut supprimer votre contenu. En effet, nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu présentant (concrètement et objectivement) un danger ou violant nos conditions d'utilisation. Vous pouvez effectuer une réclamation en cas de suppression de votre contenu directement depuis nos espaces d'assistances classiques. Néanmoins, ADBIOPE se réserve le droit de sceller sa décision sans fournir de justification.
- vous concédez à ADBIOPE le droit de monétiser votre contenu que vous nous aurez transmis pour affichage dans la boutique en tant que produit. Indépendamment des accords partenaires entre les créateurs ADBIOR et ADBIOPE (consulter ici), cette mention ne vous donne accès à aucun droit de paiement.
- vous êtes responsable de créer vous même des copies de votre contenu en amont d'une demande de clôture de votre compte, d'une suppression pour violation des consignes communautaires ou d'une suppression accidentelle par vos soins.
- vous êtes soumis aux mentions complémentaires en matière de propriété intellectuelle présentes sur les Conditions Générales d'Utilisation du Programme de Partenariat ADBIOPE.
4. Signaler un contenu non libre de droit
Si vous êtes amenés à penser qu'un contenu utilisé sur nos plateformes n'est pas libre de droits, que vous en soyez l'auteur ou non, vous pouvez nous contacter via nos canaux de communication classiques sur notre site afin que nous étudions votre signalement et prenions les mesures adaptées conformément à nos engagements.